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Généralités

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Programmes SFI

Ce site Web permet à certains utilisateurs d’accéder à des fonctions, des moyens et des informations associées à certains programmes éducatifs créés par SFI pour aider les personnes à gérer les troubles mentaux légers à modérés, à acquérir certaines compétences ou à apprendre d’autres informations particulières (individuellement un « programme »).

Clauses de non-responsabilité

LES PROGRAMMES SFI NE SONT PAS DESTINÉS À TRAITER DES PROBLÈMES COMPLEXES OU GRAVES DE SANTÉ MENTALE OU D’AUTRES PROBLÈMES, NI À AIDER LES PERSONNES QUI RISQUENT DE SUBIR DES DOMMAGES IMMINENTS.

SI VOUS SOUFFREZ D’UN PROBLÈME COMPLEXE OU GRAVE OU SI VOUS RISQUEZ DE SUBIR UN PRÉJUDICE, VOUS DEVEZ DEMANDER L’AIDE D’UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ MENTALE TEL QU’UN MÉDECIN DE FAMILLE, UN PSYCHIATRE OU UN PSYCHOLOGUE.

EN CAS D’URGENCE, Y COMPRIS EN CAS DE PENSÉES SUICIDAIRES OU D’AUTOMUTILATION, VOUS DEVEZ APPELER LE 911 OU VOUS RENDRE AU SERVICE DES URGENCES LE PLUS PROCHE.

SFI ne garantit pas la sécurité de ce site Web et ne fait aucune déclaration à ce sujet, pas plus qu’elle ne garantit que ce site Web fonctionnera sans interruption ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que ce site Web dépourvu de virus ou d’autres éléments nuisibles. Ni SFI ni aucun de ses agents ou sous-traitants ne peuvent être tenus responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, punitifs ou autres (y compris, mais sans s’y limiter, les pertes financières, les pertes de données, les pertes de bénéfices, les pertes commerciales et les interruptions d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site Web ou le contenu, les informations ou les conseils qui y sont fournis, y compris tout dommage ou virus susceptible d’infecter votre équipement informatique.

Vous indemniserez SFI en cas de dommages ou de réclamations résultant de votre utilisation de ce site Web, y compris, mais sans s’y limiter, de votre utilisation des services de communication (tels que définis ci-dessous) et de votre fourniture de liens vers ce site Web.

Mots de passe et sécurité du compte

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Si vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, vous devez en informer SFI immédiatement.

Vous acceptez de ne pas accéder au programme par d’autres moyens que l’interface fournie par SFI.

Communications

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SFI peut réviser et retirer tout matériel affiché, envoyé ou reçu par l’entremise d’un service de communication à sa discrétion. SFI peut mettre fin à votre accès à tout service de communication à tout moment pour n’importe quelle raison et sans préavis.

SFI peut divulguer toute information communiquée en utilisant les services de communication comme requis ou permis par la loi, le processus légal ou la demande du gouvernement.

Liens de tiers

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Droit d’auteur et marques de commerce

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Dispositions générales

Intégralité de l’entente. Les présentes conditions d’utilisation représentent l’intégralité de l’entente entre vous et SFI. Elles régissent votre utilisation du site Web et remplacent toute entente antérieure conclue entre vous et SFI à ce sujet. Vous pouvez également être assujetti à des conditions générales supplémentaires qui peuvent s’appliquer lorsque vous achetez des produits ou services auprès de SFI.

Lois applicables et arbitrage. Les différends avec SFI découlant des présentes conditions d’utilisation (les « différends ») seront régis par les lois de la Nouvelle-Écosse, peu importe votre pays d’origine ou l’endroit où vous accédez à SFI. Tout différend sera résolu par arbitrage conformément à la Loi sur l’arbitrage commercial (Nouvelle-Écosse). Cet arbitrage se tiendra à Halifax, en Nouvelle-Écosse, en anglais, avec les motifs écrits de l’arbitre à la demande de l’une ou l’autre des parties, et les frais d’arbitrage et les honoraires d’avocat des deux parties seront à la charge de la partie perdante. L’une ou l’autre partie peut obtenir une injonction, des ordonnances pour contraindre à l’arbitrage ou des ordonnances pour faire valoir les sentences arbitrales devant tout tribunal compétent.

Renonciation. L’omission par SFI de faire valoir tout droit ou toute disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent que le tribunal devrait s’efforcer de donner effet aux intentions de la partie telles qu’elles sont reflétées dans la disposition, et les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

Limitation d’action. Vous convenez que, indépendamment de toute loi qui stipule le contraire, toute réclamation ou cause d’action découlant des présentes conditions d’utilisation ou s’y rapportant doit être déposée dans un délai d’un (1) an après que la réclamation ou la cause d’action a été découverte ou aurait raisonnablement dû l’être.

Divisibilité. Si une partie des conditions d’utilisation est jugée nulle, annulable ou inapplicable, la partie qui demeure reste en vigueur.

Cession. Vous ne devez pas céder de droits ou d’obligations en vertu des présentes conditions d’utilisation. Toute cession et délégation est réputée sans effet. SFI peut céder ou déléguer tous les droits et obligations en vertu des conditions d’utilisation sans préavis. Nous pouvons également remplacer (moyennant préavis à votre intention) SFI par un tiers qui assumera nos droits et obligations en vertu des conditions d’utilisation.